MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
Raison sociale : Anim'Clo Services
Adresse du siège de l'entreprise : 3 rue Poirier Piquet 91170 Viry-Châtillon
Forme juridique :
SIRET : 82308342300017
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est indiqué aux utilisateurs du site www.animcloservices.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Anim'Clo Services – 3 rue Poirier Piquet 91170 Viry-Châtillon
Créateurs : Amandine VAUTRIN
Responsable publication : Amandine Vautrin - amandinemathilde.vautrin@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique.
Hébergeur : Wix - Wix.com Inc. - 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
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Le contenu du site www.animcloservices.com est mis à jour hebdomadairement par Amandine Vautrin.
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3- Description des services fournis
Anim'Clo Services est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tout le contenu (textes, photographies, logo, graphisme ...) du site www.animcloservices.com.
Quelconque reproduction, représentation, adaptation ou diffusion de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé employé, est interdite, sauf autorisation préalable de l'entreprise. Cela, sous peine d'être considérée comme contrefaçon (art. L. 335-2 et suivants du CPI).
4- Propriété intellectuelle
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